DÉLIBÉRATIONS 2026

DÉLIBÉRATIONS 2026

26/01/2026 - Vote du Budget Primitif 2026 et autorisation de virement de crédit entre chapitre au titre de la fongibilité

26/01/2026 - Choix du mode de gestion des marchés selon les seuils à compter du 1er janvier 2026

26/01/2026 - Octroi de la protection fonctionnelle à deux agents de l'ASA

26/01/2026 - Choix du mode de consultation pour le bureau d'études spécialisé en génie écologique - Relèvement du niveau alluvionnaire du Drac

26/01/2026 - Qualification du système d'endiguement des Ricous

26/01/2026 - Demande d'aide financière pour étude de relèvement du lit alluvionnaire du Drac, selon procédé de génie écologique - amélioration des conditions de franchissement piscicole

26/01/2026 - Travaux de blindage de la face amont du barrage et blocs d'enrochement en aval de la Doucine - Demande de financement Agence de l'Eau

02/03/2026 - Validation de Plan de Gestion des Sècheresses

02/03/2026 - Projet d'un bâtiment en commune de la Freissinouse pour stockage atelier et local de vie

02/03/2026 - Remboursement des frais engagés par le Directeur pour le compte de l'ASA du Canal de Gap

02/03/2026 - Procédure d'Appel de l'ASA contre la société VINCI

02/03/2026 - Médiation proposée par le Tribunal Administratif - Litige 2018 Combe de Bonne

02/03/2026 - Élection du Président et du Vice-Président

02/03/2026 - Commission d'Appel d'Offres

02/03/2026 - Attribution du marché relatif au remplacement de l'alternateur de la microcentrale de Pont Sarrazin - Commune de Gap

02/03/2026 - Attribution du marché pour la fabrication et livraison des coudes en DN500

02/03/2026 - Choix du mode de consultation pour le cuvelage de la Branche de Charance, au lieu-dit Oursatas - MAPA de travaux

02/03/2026 - Choix du mode de consultation pour l'étude de passage de canalisations dans le tunnel de Manse

02/03/2026 - Attribution du marché de fournitures de canalisations, coudes et autres pièces spéciales - Liaison hydraulique entre Barret/Trignons et le secteur de la Garde

A découvrir aussi :

Contact accueil Assemblée des propriétaires 2025 Délibérations Dossier Date coupure totale de l'ensemble des reseaux d'irrigation Pédagogique Reouverture temporaire antenne des parots

Canal de Gap - 2 Avenue Lesdiguières 05000 GAP - -

Profil LinkedIn

Mentions légales et confidentialité Sommaire