Canal de Gap - 2 Avenue Lesdiguières 05000 GAP - -
INFORMATIONS
Publications Projet de Réserve du Châtelar
L’ASA du Canal de Gap est à l’initiative d’un projet de réserve de substitution sur la commune de La Roche-des-Arnauds (05)…..
Déclaration d'Intention du Projet de réserve de substitution du Châtelar
Dans le cadre du projet de réserve de substitution du Châtelar, une déclaration d’intention a été réalisée conformément aux dispositions des articles L 121-18 et R 121-25 du Code de l’Environnement.....
Dans le cadre du projet de réserve de substitution du Châtelar, un dossier de concertation a été réalisé et est disponible à la lecture.
Bilan de la Concertation du Public
Bilan de la concertation du public intervenue du 23 septembre au 22 novembre 2024.
Dossier des enseignements du maitre d'ouvrage
Dossier des enseignements du maitre d'ouvrage - Concertation public sur le projet de réserve du Châtelar
Délibération sur l'opportunité de poursuivre le projet de réserve du Châtelar
Délibération du 25/02/2025 adoptée en Conseil Syndical de l’ASA du Canal de Gap, et relative à la poursuite du projet de réserve de substitution du Châtelar par suite de la confirmation de son opportunité post phase de concertation préalable du public.