Canal de Gap - 2 Avenue Lesdiguières 05000 GAP - -
L’ASA du Canal de Gap est à l’initiative d’un projet de réserve de substitution sur la commune de La Roche-des-Arnauds (05)…..
Déclaration d'Intention du Projet de réserve de substitution du Châtelar
Dans le cadre du projet de réserve de substitution du Châtelar, une déclaration d’intention a été réalisée conformément aux dispositions des articles L 121-18 et R 121-25 du Code de l’Environnement.....
Dans le cadre du projet de réserve de substitution du Châtelar, un dossier de concertation a été réalisé et est disponible à la lecture.
Bilan de la Concertation du Public
Bilan de la concertation du public intervenue du 23 septembre au 22 novembre 2024.
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